REGLEMENT INTERIEUR du ROCK DES ALPILLES

Le règlement intérieur est établi conformément aux statuts de l’association Le Rock des Alpilles et vise à préciser les divers points non détaillés dans les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne et à l’organisation générale de l’association.

Article 1 : Droits d’accès – Adhésion

Toute demande d’adhésion doit être accompagnée d’un bulletin d’inscription signé, et du paiement de la cotisation annuelle dont le montant est fixé par le bureau et approuvé par le conseil d’administration et l’assemblée générale.

Les membres s’engagent à respecter les présents statuts et le règlement intérieur.

Article 2 : Droits d’accès

Le droit d’accès aux cours comprend :

• Le paiement d’une adhésion à l’association, obligatoire, dont le montant est fixe et unique, pour acquérir la qualité de membre.
• Une cotisation, somme variable correspondant aux cours suivis pendant la saison.
• Le paiement est exigible à partir du 1^er octobre de la saison concernée, et en tout état de cause, après le 1^er cours d’essai. Tout paiement de la saison se fait en une seule fois ; si paiement par chèque, un maximum de 3 chèques sera accepté et ils seront donnés lors de la souscription.
• Les cours non suivis individuellement ne sont pas remboursables ni rattrapables.
• Le remboursement d’une cotisation ou partie, ne se fait que sur présentation d’un certificat médical.
• L’adhésion n’est pas remboursable.

Article 3 : Sections de l’association

• Section Danse Loisir : Ouverte à tous les membres souhaitant pratiquer la danse de manière ludique.

Pour le bon déroulement des cours, le niveau des élèves est déterminé par le professeur afin d’assurer une homogénéité et une progression satisfaisante de chacun.

L’association se réserve le droit de refuser des inscriptions s’il y a trop de danseurs ou danseuses sans partenaire.

• Section Compétition : Réservée aux danseurs s’engageant dans la compétition. Une cotisation spécifique leur sera demandée et les frais supplémentaires requis pour cette pratique resteront à leur charge : Licence, droit dossard, équipement de présentation, frais liés aux tenues de compétition, frais de déplacement quel qu’ils soient, et tout autre frais pouvant intervenir dans le cadre des entraînements ou des compétitions elles-mêmes.
  L’entraineur déterminera la capacité de chacun à participer aux compétitions.

Article 4 :  Le Conseil d’Administration et le Bureau

Le conseil d’administration est composé de 15 membres maximum et a pour objet d’administrer et de gérer l’Association. Ses membres sont élus lors de l’assemblée générale, pour 3 ans et sont rééligibles.

Le bureau est composé de 3 membres élus pour un an renouvelable, par le conseil d’administration : président, trésorier et secrétaire. Les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.

Article 5 : Indemnités – Frais de déplacement.

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau sont gratuites et bénévoles.

Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat et sur la base d’un ordre de mission établi par le président ou le trésorier, pourront être remboursés, sur présentation d’une note de frais accompagnée de justificatifs.

Les frais de déplacement seront remboursables sur la base des indemnités kilométriques selon le barème fiscal en cours, les billets de train, frais de péage et éventuellement d’hôtel sur justificatifs.

Les déplacements en covoiturage seront encouragés dans certains cas. Les bénévoles amenés à utiliser leur véhicule devront s’assurer que leur assurance le permet.

Article 6 : Emission d’attestations ou de factures

Les membres désirant une attestation ou une facture pour obtenir le remboursement des frais d’adhésion par leur comité d’entreprise doivent en faire la demande avant le 1^er novembre. Cette attestation mentionnera le montant réellement payé par l’adhérent.

Article 7 : Confidentialité et droit à l’image

L’association s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles de ses membres conformément au RGPD. Les membres peuvent accéder à leurs données, demander leur rectification ou leur suppression.

L’utilisation des images prises lors des activités de l’association est soumise à l’autorisation préalable des personnes concernées, tel que détaillé dans les formulaires d’inscription des membres.

Article 8 : Discipline

1. Les membres doivent respecter les horaires et les règles de bienséance d’usage pour un bon déroulement des cours.
2. Le bureau se donne la possibilité de refuser un membre dans la mesure où ce dernier, par ses attitudes ou ses actions, serait susceptible de troubler le bon déroulement des cours ou de gêner le bon fonctionnement de l’association, ceci sans discrimination.
3. Les membres de la section compétition doivent s’engager à suivre les entraînements et à participer aux compétitions décidées par les entraîneurs. Ils doivent respecter les règles déontologiques du sport et privilégier l’esprit d’équipe.
4. Le non-respect des consignes énoncées pendant les cours, les entrainements ou autres activités de l’association, peut entrainer un refus de participation à l’activité.
5. Utilisation des locaux : Les membres doivent respecter les locaux utilisés et signaler toute dégradation.
6. Tout comportement manquant de respect envers un autre membre, entraineur, ou invité peut entraîner l’exclusion définitive de l’association. Cette sanction sera prononcée par le conseil d’administration.
7. L’association ne peut être tenue responsable des vêtements ou objets oubliés en cas de perte ou de vol, quel que soit l’activité et le lieu.

Article 9 : Assemblée Générale

L’assemblée générale annuelle est ouverte à tous les membres de l’association. La date et l’ordre du jour sont communiqués au moins deux semaines à l’avance conformément aux statuts.

Article 10 : Modification du Règlement Intérieur

Le règlement intérieur est susceptible d’être modifié par le conseil d’administration ou le bureau. Les modifications entrent en vigueur immédiatement, sauf si le conseil décide autrement. Le règlement intérieur ainsi que ses modifications doivent être communiquées à tous les membres de l’Association.

St Rémy de Provence le 14 juin 2024.